Conditions Générales de Vente & Règlement Intérieur

RÈGLEMENT INTÉRIEUR

 

 

Conformément à la loi, le présent règlement est affiché à la réception de l’hôtel.

Par conséquent, toute demande de réservation entraine l’adhésion aux présentes dispositions et leur acceptation complète et sans réserve.

 

Article 1 : Respect & Décence

 

Nous conservons la liberté de ne pas recevoir les clients ayant une tenue indécente et /ou négligée ou si celle-ci est destinée à dissimuler le visage (Loi N°2010-1192 du 11 Octobre 2010), de même pour un comportement bruyant, incorrect, alcoolisé ou contraires aux bonnes mœurs et à l’ordre public.

Toute réservation est nominative et ne peut en aucun cas être cédée à un tiers, que ce soit à titre gracieux ou onéreux. Pour rappel, toute réservation doit être libellée au nom du tiers titulaire du séjour.

Toute personne accédant à l’hôtel doit se présenter à la réception de l’hôtel.

Le client doit s’abstenir de toute violence verbale ou physique, de tout comportement ou propos à caractère sexuel, raciste, antisémite, homophobe ainsi que de toute forme de harcèlement.

 

Article 2 : Arrivée

 

Les chambres sont disponibles à partir de 16h00 le jour de votre arrivée.

Il n’est donc pas possible d’exiger d’occuper la chambre avant 16h00.

Néanmoins, si votre chambre est disponible un peu plus tôt (vers 15h00 par exemple), nous pourrons vous donner, sans frais supplémentaire, les clefs dès votre arrivée.

Sur demande et sous réserve de disponibilité, vous pouvez avancer à 13h00 votre heure d’arrivée à l’hôtel afin de pouvoir accéder à votre chambre (supplément de 25 € à régler sur place).

Si vous pensez arriver en dehors des horaires d’ouverture de la réception (8h-20h), vous devez obligatoirement nous contacter par téléphone ou par courriel ; nous vous enverrons vos codes personnels afin de pouvoir accéder à votre chambre 24h/24.

 

Article 3 : Départ

 

Votre chambre doit être libérée à 11h00 au plus tard.

Vous pourrez laisser vos bagages à la réception de l’hôtel pour le reste de la journée si vous le souhaitez.

Tout bagage laissé en chambre sans renouvellement de la location après 11h00 sera retiré de la chambre et placé en bagagerie. Il pourra être récupéré par son propriétaire à la réception de l’hôtel.

Sur demande et sous réserve de disponibilité, vous pouvez décaler jusqu’à 14h00 l’heure de votre départ (supplément de 25 € à régler sur place).

En cas de départ au-delà de 14h00, une nuit supplémentaire sera facturée.

Pour conserver la chambre une nuit supplémentaire, la réception devra être informée avant 11h00 le jour même, sous réserve de disponibilité.

 

Article 4 : Occupation des chambres

 

Toute réservation est nominative et ne peut en aucun cas être cédée à un tiers, que ce soit à titre gratuit ou onéreux.

Toute réservation pour autrui doit être libellée au nom du tiers titulaire du séjour.

Des tierces personnes ne peuvent pas être introduites dans la chambre sans notre autorisation préalable.

L’accès aux chambres doit être laissé au moins une fois par jour afin que le personnel de l’hôtel puisse y effectuer le ménage (sauf demande expresse de votre part).

Les recouches sont effectuées tous les jours jusqu’à 14h00 (si vous souhaitez que le personnel de l’hôtel puisse effectuer le ménage dans votre chambre, merci de nous le signaler avant 14h00).

Compte tenu de la réglementation relative à la Sécurité Incendie, il est strictement interdit de réserver une chambre pour un nombre de personne supérieur à celui prévu et/ou faire occuper la chambre par un nombre de personnes supérieur à celui pour lequel elle est prévue.

Toute personne séjournant dans l’établissement doit présenter une pièce d’identité valide à son arrivée. A défaut, nous pouvons refuser de vous louer une chambre et/ou d’annuler la réservation que vous avez effec­tué.

 

Article 5 : Badges d’accès

 

Le badge magnétique d’accès à la chambre est attribué personnellement ; il convient d’y veiller et de nous signaler immédiatement toute perte ou disparition.

Une vérification d’identité sera automatiquement demandée en cas de renouvellement.

Il est interdit de confier son badge à un tiers.

Toute personne accédant à l’hôtel doit se présenter à la réception ; il est donc interdit d’introduire des personnes étrangères à l’hôtel sans notre accord préalable.

Vous devez veiller à ce que la porte de votre chambre soit bien fermée avant de quitter votre chambre ou la nuit avant de vous coucher.

Le badge doit être restitué le jour du départ (un forfait de 35 € vous sera facturé en cas de perte du badge d’accès).

 

Article 6 : Responsabilité

 

Vous acceptez et vous vous engagez à utiliser la chambre (ainsi que les espaces communs mis à votre disposition) en « bon père de famille » et de manière raisonnable.

Les chambres mises à votre disposition sont vérifiées, fonctionnelles et en bon état.

Tout comportement contraire aux principes de sécurité et/ou d’hygiène, aux bonnes mœurs et/ou à l’ordre public pourra nous conduire à vous demander de quitter l’établissement.

Les enfants sont sous l’entière responsabilité de leurs parents.

Tout dommage (ou nuisance) causé volontairement ou involontairement devra être acquitté par la personne ayant réservé la chambre, sauf à celle-ci à établir une cause externe.

Des coffres sont mis à votre disposition dans les chambres ; nous déclinons toute responsabilité pour les valeurs non déposées dans ces coffres.

 

Article 7 : Paiement

 

Il vous sera demandé de régler la partie « Hébergement » de votre séjour dès votre arrivée à l’hôtel (lors du Check-In).

Vous devrez régler les notes de chambre, taxes, consommations et frais annexes au plus tard lors de votre départ de l’hôtel (lors du Check-Out).

Si par mégarde vous oubliez de régler la facture de votre séjour, vous nous autorisez expressément à débiter la carte de crédit que vous avez utilisé lors de votre réservation en ligne ou que vous nous avez communiquée lors de votre réservation (conformément au registre que vous aurez signé à la réception le jour de votre arrivée).

 

Article 8 : Interdiction de fumer / vapoter

 

Pour des raisons de sécurité et pour le respect de chacun, il est formellement interdit de fumer et/ou de vapoter dans les chambres (même fenêtre ouverte) et les parties communes de l’hôtel.

Fumer dans l’enceinte de l’établissement vous expose à une amende forfaitaire de 68 € ou à des poursuites judiciaires :

– Décret n°2017-633 du 25 avril 2017 relatif aux conditions d’application de l’interdiction de vapoter dans certains lieux à usage collectif.

– Décret n°2006-1386 du 15 novembre 2006 fixant les conditions d’application de l’interdiction de fumer dans les lieux affectés à usage collectif.

Non-respect de l’interdiction de fumer : si nous constatons des odeurs de tabac dans votre chambre après votre départ, nous serions dans l’impossibilité de la relouer pour la nuit suivante.

Ainsi, en complément de l’amende forfaitaire de 68 €, fumer ou vapoter dans les chambres, même la fenêtre ouverte, entrainera la facturation d’une nuit supplémentaire.

En outre, l’utilisation de la cigarette électronique ou d’une chicha peut déclencher intempestivement l’alarme incendie (les détecteurs de fumée installés dans les chambres sont très sensibles), ce qui entrainera automatiquement l’évacuation de tous les clients de l’hôtel.

Tout déclenchement intempestif de l’alarme incendie pour non-respect de cette disposition vous sera facturé 150 € pour frais de remise en service du système de sécurité incendie.

 

Article 9 : Autres interdictions

 

Il est strictement interdit d’introduire dans les chambres et toute partie de l’établissement des objets ou substances illicites et/ou dangereux(ses), tout type d’objet ou jouet ayant l’apparence d’une arme à feu, tout type d’objet ou jouet pouvant troubler la tranquillité des autres clients (porte-voix, klaxons, etc.).

Il est interdit de courir, rouler (patins, trottinette, etc) ou crier dans l’établissement, de jour comme de nuit, d’étendre du linge aux fenêtres, de jeter tout objet par la fenêtre et de manière générale d’avoir un comportement pouvant causer tout type de préjudice aux clients de l’hôtel, aux collaborateurs de l’hôtel et/ou à la réputation de l’hôtel.

Toute prise de vue des autres occupants de l’hôtel ou du personnel est interdite, sauf accord express des personnes concernées.

Si nous l’estimons opportun, nous pouvons retirer toute boisson alcoolique trouvée de la chambre, notamment en cas d’ivresse ou de nuisances.

 

Article 10 : Nuisances

 

Une chambre d’hôtel est un lieu de repos.

Pour le respect et le repos des autres clients, vous devrez veiller à ne pas claquer les portes ni à faire de bruit (particulièrement entre 22h00 et 8h00).

Tout bruit de voisinage lié au comportement d’un client, d’un de ses accompagnants ou d’un animal placé sous sa responsabilité, pourra nous amener à vous inviter à quitter l’établissement, sans qu’il soit besoin de procéder à des mesures acoustiques, dès lors que le bruit engendré est de nature à porter atteinte à la tranquillité de la clientèle (art. R1334-30 et R-1334-31 du code de la Santé Publique).

Suite aux nuisances que vous aurez créées, toute compensation offerte à un tiers pourra vous être facturée.

Tout commerce est formellement interdit dans l’enceinte de l’établissement.

Il est également interdit de cuisiner ou de manger dans les chambres qui ne sont pas équipées d’une kitchenette.

 

Article 11 : Accès Internet WIFI

 

Nous vous proposons un accès internet en WIFI. Le client utilisateur s’engage à ce que les ressources informatiques mises à sa disposition ne soit en aucune manière utilisées à des fins de reproduction, de représentation, de mise à disposition ou de communication au public d’œuvres ou d’objets protégés par un droit d’auteur, par un droit voisin tels que des textes, images photographiques, œuvres musicales audiovisuelles, logiciels et jeux vidéo, sans l’autorisation des titulaires des droits prévus aux livres I et II du code de la propriété intellectuelle lorsque cette autorisation est requise.

Nous déclinons toute responsabilité pour la disponibilité réelle, la pertinence ou la fiabilité de l’accès Internet dans quel but que ce soit.

L’hôtel se réserve le droit, à sa seule discrétion et à tout moment, de bloquer l’accès à certains sites ou services via WIFI (par exemple à des sites violents, pornographiques ou payants). Le client est seul responsable de la fourniture de toutes les conditions techniques et organisationnelles pour l’utilisation du réseau WIFI.

L’accès WIFI ne permet que l’accès à Internet ; une protection antivirus et un pare-feu ne sont pas mis à disposition.

Le trafic de données produit en utilisant le réseau WIFI n’est pas crypté ; il est donc possible que les données puissent être visualisées par des tiers.

L’utilisation du réseau WiFi s’effectue aux propres risques et périls du client, qui est tenu de se conformer à la loi en vigueur lors de l’utilisation du WIFI / Internet.

L’utilisateur dégage l’hôtelier de tous les dommages et des prétentions de tiers basés sur une utilisation illégale du réseau WIFI / Internet, l’hôtel déclinant toute responsabilité pour les dommages de l’ordinateur du client, résultant de l’utilisation de l’accès Internet.

 

Article 11 : Informatique & Liberté

 

En application de la loi 78-17, dite informatique et libertés, nous vous avertissons que votre réservation fait l’objet d’un traitement nominatif informatisé. Vous disposez d’un droit d’accès et de rectification des données saisies. Il est précisé que ces informations ne sont pas communiquées à des tiers.

 

 

Acceptation du règlement intérieur et des conditions générales de vente

 

Le règlement intérieur de l’hôtel s’applique à l’ensemble des réservations.

 

Tout séjour entraîne l’acceptation des conditions particulières et du règlement intérieur de l’hôtel.

 

Le non-respect des dispositions ci-dessus entraîne la résiliation immédiate de votre contrat et des pénalités financières seront appliquées.

 

En cas de non-respect par le client d’une de ces conditions, nous nous trouverons dans l’obligation de vous inviter à quitter l’hôtel dans l’instant sans pouvoir exiger aucun remboursement ni indemnité.

 

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

 

 

Les présentes conditions générales de vente sont régies par la loi française. Il en est ainsi pour les règles de fond comme pour les règles de forme. Les litiges relèveront de la compétence exclusive des juridictions françaises.

 

Réservations

 

Il est recommandé à toute personne désireuse de loger à l’hôtel de réserver une chambre à l’avance.

La réservation ne sera confirmée qu’à partir du moment où l’hôtelier aura donné son accord par courriel.

A l’occasion de toute réservation, le client doit verser des arrhes ou un numéro de carte bancaire.

Le contrat d’hôtel­lerie est réputé conclu dès l’accord intervenu entre les parties.

Les réservations effectuées sur notre site sont effectives après le débit des frais de réservation.

En cas de rejet, nous nous réservons le droit d’effectuer une pré-autorisation de la carte de crédit.

 

Paiements

 

Le règlement de la partie « Hébergement » du séjour devra être effectué lors du Check-In.

La solde des prestations (taxes de séjour, petit-déjeuner, SPA, consommations …) devra être réglé lors du Check-Out, soit au plus tard le jour du départ avant 11h.

Nous acceptons les cartes bancaires suivantes : Visa, Eurocard-Mastercard, American Express.

Il est aussi possible de régler en espèces, virement bancaire ou chèque vacances ANCV (version papier et version dématérialisé ANCV CONNECT).

Par suite nombreux impayés, le règlement par chèque bancaire n’est pas accepté.

Par l’application de l’article 2012 du Code Civil, le client ne peut s’opposer à la rétention de ses bagages s’il refuse de payer.

Un numéro de carte bancaire en cours de validité au nom du résident sera exigible en tant que garantie.

Le défaut de paiement entrainera l’expulsion immédiate du client sous réserve des poursuites judiciaires pour le règlement de son dû.

En cas de contestation, la compétence sera attribuée à M. le Juge des référés des juridictions civiles.

Les tarifs indiqués sont en €uro et TTC, ils tiennent compte de la TVA applicable au jour de la réservation. Tout changement du taux applicable, ou toute modification ou instauration de nouvelles taxes légales ins­taurées par les autorités compétentes, sera répercuté automatiquement sur les prix indiqués à la date de facturation.

Les tarifs s’étendent par chambre pour le nombre de personnes indiqué et selon la période sélectionnée et n’incluent pas les prestations (sauf mention contraire).

 

Acompte

 

Pour des séjours de 5 nuits ou plus, il est exigé un acompte de 30% du montant « Hébergement » pour valider la réservation.

 

Conditions d’annulation

 

Si vous avez réservé un tarif « FLEX » ou un tarif « OTA FLEX » :

Vous pouvez annuler gratuitement et sans frais votre séjour jusqu’à sept (7) jours avant la date d’arrivée.

Pour être prise en compte, et afin d’éviter tout litige, les annulations doivent nous être confirmées par courriel ou par courrier.

En cas de non-présentation ou d’annulation tardive (au plus tard 7 jours avant votre arrivée), la totalité du montant « Hébergement » du séjour sera facturée et débitée par carte bancaire.

 

Taxes de Séjour

 

La taxe de séjour n’est jamais incluse dans le prix de la réservation.

Montant en vigueur au 1er janvier 2023 : 1,60 € par adulte et par nuitée (payable sur place).

 

Enfants & lits d’appoints

 

Les enfants sont sous l’entière responsabilité des parents.

Il est interdit de les laisser dans une chambre sans surveillance.

Un enfant jusqu’à 3 ans séjourne à titre gracieux pour l’utilisation de la literie disponible.

Lit bébé : le nombre maximum de lit bébé en chambre est de 1.

La fourniture d’un lit bébé (lit « parapluie ») est facturée 15 € par nuit (sous réserve de disponibilité).

Lit d’appoint : le nombre maximum de lit d’appoint en chambre est de 1 mais uniquement dans certaines chambres (sous réserve de disponibilité).

La fourniture d’un lit d’appoint est facturée 15 € par nuit (sous réserve de disponibilité).

Les suppléments ne sont pas automatiquement calculés dans le montant total de la réservation sur le site et doivent être réglés séparément auprès de l’établissement.

 

Animaux

 

Moyennant un supplément de 15 € / jour / animal, nous accueillons bien volontiers les chats et les chiens de 10 KG maximum, à condition qu’ils soient tenus en laisse dans toutes les parties communes de l’établissement.

Nous précisons que nous pouvons refuser d’accueillir tout animal susceptible de présenter un risque de sécurité pour les autres occupants (l’appréciation de ce risque étant laissée à notre discrétion).

Pour des raisons d’hygiène, les animaux ne sont pas admis dans l’espace où sont pris les petits-déjeuners.

Afin de garantir la tranquillité de chacun, les animaux ne doivent pas être laissés seuls sans surveillance.

Ces dispositions ne s’appliquent pas aux chiens guide d’aveugle qui sont admis gratuitement.

 

Entretien des coins cuisine en chambre

 

Il est à votre charge d’entretenir le coin cuisine mis à disposition dans la chambre.

Un forfait d’entretien de 35 € pourra être vous être facturé le jour du départ si la vaisselle n’est pas lavée et rangée dans les placards.

Il est strictement interdit de cuisiner des aliments qui peuvent entrainer des nuisances olfactives (comme le poisson par exemple).

Suite aux nuisances olfactives que vous aurez créées, toute compensation offerte à un tiers pourra vous être facturée.

De plus, si nous devions constater des odeurs fortes dans votre chambre après votre départ et qu’il serait impossible de la relouer pour la nuit suivante, cela entrainera la facturation d’une nuit supplémentaire.

 

SPA – Espace Bien-Être

 

D’une superficie de 70 m² environ, le SPA comprend un Jacuzzi, un sauna, une douche scandinave, un coin détente et deux vestiaires individuels avec douche.

Il est accessible sur réservation préalable pour un créneau de 45 minutes, de 9h00 à 19h00.

L’accès est privatisé ; pendant ce moment de détente, notre Espace Bien-Être vous sera donc entièrement dédié.

Pendant cette pause relaxation, il est mis à votre disposition ; peignoirs, serviettes, bouilloire, eau purifiée …

Pensez simplement à apporter votre maillot de bain et vos tongs.

Le SPA n’est pas accessible aux enfants de moins de 16 ans.

Capacité d’accueil maximum : 4 personnes / séance.

La réservation est obligatoire pour accéder au SPA : soit directement sur notre site, soit en contactant la réception.

 

Parking

 

Vous pouvez réserver en ligne une place de parking au prix de 9 € / nuit.

– Parking extérieur privatif (non-sécurisé),

– Situé à l’arrière de l’hôtel avec passage sous un porche : hauteur maximale 2m15.

– Réservation valable à partir de 14H00 le jour de votre arrivée et jusqu’à 14H00 le lendemain.

– Option « Parking avec Borne Électrique » : l’hôtel propose deux bornes de recharge pour véhicule électrique, dont les tarifs sont 0,44 cts / kWh + 1€ à la connexion pour la recharge (payable depuis la borne FRESHMILES).

Le jour de votre arrivée, votre place de parking sera disponible à partir de 14H00.

Vous pourrez donc stationner votre véhicule en début d’après-midi et profitez de la plage en attendant de prendre possession de votre chambre (check-in à partir de 16H00).

La réservation est obligatoire pour accéder au parking privatif : soit directement sur notre site, soit en contactant la réception.

Nous vous demandons de bien vouloir ne rien laisser dans votre véhicule (vous pouvez déposer à la réception ou dans votre chambre tous vos bagages et effets personnels).

Nous déclinons toute responsabilité en cas de dégradation ou de vol.

 

Petit-déjeuner

 

Le petit-déjeuner est servi à partir de 8H00 et jusqu’à 10H30 dans la salle du rez-de-chaussée.

Nous ne proposons pas de service du petit-déjeuner en chambre.

Le petit-déjeuner n’est pas inclus dans le tarif des chambres.

Il est proposé en option au prix de 14 € / adulte et 8 € / enfant sous forme de buffet à volonté.

 

Dégradations & vols

 

Tout dégât occasionné dans la chambre ou dans les différents espaces occupés au cours de votre séjour pourra vous être directement facturé.

En cas de dégradation volontaire ou involontaire de matériel, objet, meuble …, nous pouvons exiger le remboursement intégral avec pénalités.

Nous pouvons exiger un forfait de ménage de 100 € si la chambre est laissée dans un état qui sera jugé non convenable (traces d’excrément dans les draps par exemple).

En cas de détérioration de literie (sommier et matelas), nous exigerons le remboursement des dégâts avec un forfait minimum de 1.500 € pour remise en état et pour l’incapacité de pouvoir relouer la chambre.

Si nous constatons des dégradations après votre départ, vous nous autorisez expressément à débiter la carte de crédit que vous nous avez communiquée lors de votre réservation (conformément au registre que vous aurez signé à la réception le jour de votre arrivée).

Tout dommage ou nuisance causée volontairement ou involontairement devra être acquitté par la personne ayant réservé la chambre. Il en est de même pour les dommages causés par son animal.

 

Vidéoprotection

 

Le Client est informé que l’hôtel dispose, à des fins de sécurité des personnes et des biens, d’un système de vidéoprotection au sein des parties communes du bâtiment.

L’arrêté préfectoral (portant autorisation d’exploiter un système de vidéoprotection) est affiché à la réception de l’hôtel.

 

Force Majeure

 

La force majeure s’entend de tout évènement extérieur aux parties présentant un caractère à la fois imprévisible et insurmontable qui empêche soit le client, soit l’hôtelier d’assurer tout ou partie des obligations prévues au contrat.
Il en est notamment ainsi en cas de grève, émeute ou crise sanitaire, mais également en cas de problèmes techniques comme dégât des eaux ou infiltration.

Il est expressément convenu que la force majeure suspend, pour les parties, l’exécution de leurs obligations réciproques et que chaque partie supporte la charge des frais qui en découlent.

Le client supportera notamment seuls les frais supplémentaires qui pourraient être engagés pour permettre la poursuite du voyage, à la suite de la survenance d’un cas de force majeure

 

Réclamation

 

Toute réclamation sur la qualité des prestations fournies doit être présentée à l’hôtelier sur-le-champ.

 

 

Acceptation du règlement intérieur et des conditions générales de vente

 

Le règlement intérieur de l’hôtel s’applique à l’ensemble des réservations.

 

Tout séjour entraîne l’acceptation des conditions particulières et du règlement intérieur de l’hôtel.

 

Le non-respect des dispositions ci-dessus entraîne la résiliation immédiate de votre contrat et des pénalités financières seront appliquées.

 

En cas de non-respect par le client d’une de ces conditions, nous nous trouverons dans l’obligation de vous inviter à quitter l’hôtel dans l’instant sans pouvoir exiger aucun remboursement ni indemnité.